Le site internet est la propriété du CRIAVS- Rhône Alpes.

L´hébergeur est la Société OVH.

La création de liens hypertextes pointant vers le contenu du site www.criavs-ra.org  est autorisée sous réserve d´être accessible par l´ouverture d´une nouvelle fenêtre.

Les pages du site  www.criavs-ra.org ne doivent être incluses à l´intérieur d´un autre site.

La responsabilité du CRIAVS-RA ne saurait être engagée pour les informations contenues sur les sites vers lesquels renvoie le site www.criavs-ra.org. Le CRIAVS ne saurait être tenu responsable de tout préjudice, direct ou indirect, de quelque nature que ce soit, résultant de l´utilisation, même partielle, des informations de ce site. Ce site ne contient aucune publicité. Il ne participe à aucun réseau d´échanges de liens ou de bannières.